Mentions légales

MENTIONS LÉGALES ET NOTICE D’UTILISATION DU SITE

INFORMATIONS LÉGALES

Le site Internet https://bretagne.mutualite.fr est édité par l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne.

Organisme régi par le Code de la mutualité, l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne est immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 443 873 930
Siège social : 20 square Louis et Maurice de Broglie, CS 74348, 35 043 Rennes Cedex
Tél. : 02 99 67 88 15 – E-mail : accueil@bretagne.mutualite.fr

Directeur de la publication : Fabienne COLAS

Hébergeur :

SMILE

20, rue des Jardins
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Tél. : 01.41.40.11.00
www.smile.fr

Réalisation éditoriale

Directeur de la publication : Fabienne Colas
Responsable du site : Jérôme Blin
Photographe / rédactrice photo / vidéo (sauf crédit photo) : Jérôme Blin
Graphiste (sauf crédit illustration): Jérôme Blin

Données personnelles – Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Conformément au RGPD applicable à partir du 25 mai 2018, vous disposez de droits sur les données relatives aux informations vous concernant.

Pour avoir plus d’informations concernant le traitement de vos données : vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de la Mutualité Française est conçu par l’agence Octave & Octave (www.octaveoctave.com).

Chacun des éléments techniques, graphiques et rédactionnels qui composent le site Internet https://bretagne.mutualite.fr, qu’il s’agisse des marques, logos, textes, images, photographies, illustrations, animations, vidéos, interfaces, programmes informatiques, bases de données, et tout autre élément mis en ligne sur le site et/ou développé par – ou à la demande de – l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne, sont la propriété de cette dernière.

Le seul droit concédé à l’utilisateur du site https://bretagne.mutualite.fr est un droit d’usage sur les contenus mis en ligne par l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne. Ce droit d’usage est concédé à l’utilisateur à titre personnel et non exclusif, et est limité à un usage strictement privé et non lucratif.

Ce droit d’usage comprend le droit de reproduction aux seules fins suivantes : stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte (sur tout support, y compris les supports mobiles), et reproduction en un exemplaire pour effectuer une copie de sauvegarde ou un tirage papier (fonction « imprimer »).

En dehors des fonctionnalités proposées sur le site, et permettant de « partager » un contenu sur des réseaux sociaux ou de l’adresser par mail à un proche, toute mise en réseau, et, plus largement, toute reproduction, sous quelque forme que ce soit, sont interdites, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne.

LIENS HYPERTEXTES

Création de liens vers le site Internet de l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne

La création de liens vers la page d’accueil du site Internet de l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne est autorisée, après en avoir informé le Directeur de la publication. La création de liens profonds, c’est-à-dire les liens redirigeant vers les autres pages du site Internet l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne, est soumise à l’autorisation préalable du Directeur de la publication.

Important ! En aucun cas, le contenu mis en ligne sur le site Internet de l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne ne doit être incorporé, en tout ou partie, à l’intérieur des pages d’un autre site Internet (technique dite du « framing »).

Liens vers des sites tiers

Le site Internet de l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne comporte des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. Dans la mesure où elle n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites, l’Union Régionale de la Mutualité Française Bretagne décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre information disponible sur ou à partir de ces sites.